Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DES PREALPES
RUEGG Willy, René, Marcel, Pierre, 21, rue des Pluviers, 30000 NIMES.

Numéro de dépôt :
1211403
Date de dépôt :
02/08/1982
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
02/08/1992
LES VERGERS DES PREALPES de RUEGG Willy

Présentation de la marque LES VERGERS DES PREALPES

Déposée le 2 août 1982 par RUEGG Willy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LES VERGERS DES PREALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RUEGG Willy, René, Marcel, Pierre, 21, rue des Pluviers, 30000 NIMES. - France.

La marque LES VERGERS DES PREALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DES PREALPES est expirée depuis le 2 août 1992.

RUEGG Willy a également déposé les autres marques suivantes : passionnément terroir , PASSIONNEMENT TERROIR , HARMONY GOLD , Vergers Des Préalpes , PIM PAM , PRELUDE , MONT D'AZUR , MONT D'AZUR


RUEGG Willy, René, Marcel, Pierre, 21, rue des Pluviers, 30000 NIMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Fruits et légumes non compris dans d'autres classes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.